Mise à jour de la TVA à 7%

Itool facturation vous permet de créer jusqu’à 10 taux de TVA différents. Afin d’accéder à la création d’un nouveau taux de TVA , vous devez :

• Cliquer sur Paramètres + Paramètres + Taux de TVA
• Cliquer sur Editer les taux.
• Remplacer un des taux à 0% par le nouveau taux.
• Par défaut, le numéro de compte 445700 est utilisé pour les taux de TVA. Vous avez la possibilité de modifier ce dernier :
  • En saisissant directement le numéro désiré dans la zone de saisie.
  • En cliquant sur l’icône situé en bout de ligne afin de consulter la liste des numéros de compte du plan comptable.
• Cliquer sur le bouton Valider afin d’enregistrer la création.

Le taux de TVA indiqué dans les familles de produits sera utilisé par défaut pour les produits reliés à ces dernières.

Afin d’affecter un taux de TVA à une famille de produit :

• Cliquer sur Bases + Familles de Produits + Nouveau pour une création ou sur l’icône de modification (crayon jaune) situé au bout de la ligne de la famille.
• Dans la zone Comptes et Taux de TVA, sélectionner les numéros de compte et sous-compte à utiliser lors de la vente du produit et choisir taux de TVA qui sera appliqué dans la liste déroulante.
• Ces données peuvent se différencier suivant la zone géographique de la vente. Dans ce cas, compléter les lignes des ventes qui pourront être utilisées.
• Cliquer sur le bouton Valider

Recommencer les étapes précédentes pour toutes les familles de produits dont la TVA doit être modifiée.

Lors de la création de vos produits, vous avez la possibilité de leurs appliquer ou non des taux de TVA par défaut.

Afin d’affecter un taux de TVA à votre produit:

• Cliquer sur Bases + Produits + Nouveau pour une création ou sur la désignation du produit pour une modification.
• Dans la zone Comptes et Taux de TVA, sélectionner les numéros de compte et sous-compte à utiliser lors de la vente du produit et choisir le taux de TVA qui sera appliqué dans la liste déroulante.
• Ces données peuvent se différencier suivant la zone géographique de la vente. Dans ce cas, compléter les lignes des ventes qui pourront être utilisées.
• Cliquer sur le bouton Valider

Recommencer les étapes précédentes sur toutes les fiches produits dont la TVA doit être modifiée.

Attention : la modification du taux de TVA dans les fiches produits n’entraine pas automatiquement une modification de ce taux dans les modèles de documents de ventes. Pour cela vous devez utiliser le bouton « Mettre à jour les taux de TVA » disponible dans l’onglet « corps du document » en création ou modification d’une pièce.

Les modifications ne sont possibles que pour les documents non archivés (non générés en tout autre document de ventes).

Afin de modifier le taux de TVA d’un produit dans un de ces documents :

• Cliquer sur Ventes puis Devis/Bon de commande/Bon de livraison.
• Cliquer sur l’icône Modifier (crayon jaune) situé au bout de la ligne du document à modifier.
• Dans l’onglet Corps de document, cliquez sur le bouton « corps du document »
• Puis sur Enregistrer les modifications.

Les modifications ne sont possibles que sur les factures dont l’état est « en cours » (non validées).

Afin de modifier un taux de Tva dans une facture, suivre la procédure détaillée dans les devis.

Remarque : Pensez à modifier les modèles de factures d’abonnement afin que les prochaines factures se génèrent avec les bons taux de TVA.

Itool Compta vous permet de créer jusqu’à 10 taux de TVA différents. Afin d’accéder à la création d’un nouveau taux de TVA , vous devez :

• Cliquer sur Paramètres puis Taux de TVA.
• Cliquer sur Editer les taux.
• Remplacer un des taux à 0% par le nouveau taux.
• Cliquer sur le bouton Valider afin d’enregistrer la création.

Il peut être nécessaire de créer un nouveau numéro de compte de TVA afin de l’utiliser dans la saisie de vos écritures comptables.

Pour cela :

• Cliquer sur Paramètres + Plan comptable.
• Cliquer sur l’icône Ajouter Compte.
• Dans la zone Numéro saisissez le numéro de compte à créer sur 6 chiffres.
• Compléter la Désignation du compte.
• Choisir le Sens de saisie (Débit ou Crédit).
• Choisir dans Type : Bilan – classes de 1 à 5.
• Choisir dans la liste déroulante, le Taux de TVA à appliquer pour ce numéro de compte (vous devez créer les taux de TVA avant de créer votre numéro de compte).
• Dans Suivi du compte, sélectionner TVA.
• Cocher la case Suivi lettrage si vous effectuez des lettrages sur la TVA.
• Cliquer sur le bouton Valider.

Vous avez la possibilité de modifier le taux de TVA d’un numéro de compte déjà existant. Pour cela :

• Cliquer sur Paramètres + Plan comptable.
• Dans la zone de recherche Numéro, saisissez le numéro de compte à modifier.
• Cliquer sur le bouton Filtrer.
• Cliquer sur la Désignation du compte à modifier.
• Choisir dans la liste déroulante, le Taux de TVA à appliquer pour ce numéro de compte (vous devez créer les taux de TVA avant de créer votre numéro de compte).
• Vérifier que la case Actif soit cochée si vous souhaitez utiliser ce numéro de compte dans vos saisies.
• Cliquer sur le bouton Valider.

Si vous modifiez le taux de TVA d’un compte, vous devez modifier aussi les taux de TVA de ses sous-comptes. Pour cela :

• Cliquer sur Paramètres + Sous-comptes généraux + Modifier.
• Dans la zone Compte parent, cliquer sur le numéro du compte que vous venez de modifier. Il s’agit du compte racine (445…) : la liste de ses sous-comptes apparait.
• Cliquer sur le sous-compte à modifier.
• Choisir dans la liste déroulante, le Taux de TVA à appliquer pour ce sous-compte.
• Cliquer sur le bouton Valider.
• Procéder de même pour les autres sous-comptes.

Les lignes d’écritures des modèles de pièces de saisie sont paramétrées avec des taux de TVA par défaut.

Vous pouvez modifier ces taux, pour cela :

• Cliquer sur Paramètres + Modèles de Pièce de saisie.
• Cliquer sur l’icône Modifier (crayon jaune) situé au bout de la ligne du modèle à modifier.
• Si la question suivante apparait : « Attention cette pièce sera automatiquement désactivée. Voulez-vous continuer ? », répondre Ok.
• Sélectionner le taux de TVA à utiliser pour le modèle dans la liste déroulante (vous devez créer les taux de TVA avant de modifier vos modèles).
• Cocher la case Active afin de retrouver le modèle de pièce en saisie.
• Cliquer sur le bouton Valider.
• Procéder de même pour tous les modèles à modifier.

Vous avez la possibilité de remplacer un numéro de compte de TVA pour un justificatif déjà saisies, pour cela :

• Cliquer sur Traitements + Modifier un justificatif.
• Cliquer sur le justificatif à modifier.

Pour un justificatif brouillard, la modification s’effectue directement dans la saisie grille.

• Modifier le numéro de compte de la TVA.
• Cliquer sur le bouton valider.

Pour un justificatif normal :

• Modifier le numéro de compte de la TVA dans la zone de saisie.
• Cocher la case située devant la ligne modifiée.
• Cliquer sur le bouton Valider.